Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : ARC Resources Ltd.
Exploitant : ARC Resources Ltd.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Inspection sur le terrain visant la vérification de la mise en œuvre du programme de prévention des dommages, sur la frontière Alb.-C.-B., au nord de Dawson Creek (C.-B.).
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Programme de prévention des dommages
Date et heure de la visite : 2016-06-22 09:32
Discipline : Prévention des dommages
Catégories :
Installation :
Observations :
Programme de prévention des dommages :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - 2. Pipeline d’ARC
Date et heure de la visite : 2016-06-22 10:25
Les inspecteurs de l’Office ont accompagné le personnel d’ARC à plusieurs endroits le long de l’emprise, qui a une longueur approximative de 38,2 km.
Observation 3 - 3. Colonne montant d’ARC 16-31-79-13 W
Date et heure de la visite : 2016-06-22 11:15
Les inspecteurs de l’Office ont vu une colonne montante et ont remarqué que les panneaux de signalisation dans l’emprise étaient aux bons endroits et que cette dernière était dégagée et exempte de broussailles. Les deux observations sont conformes à l’article 10.5.3.3 de la norme CSA Z662 en ce qui a trait aux panneaux et à la végétation aux termes de l’article 10.6.2 de la norme CSA Z662-15.
Observation 4 - Croisement de la route Sweet, près de Rolla (C.-B).
Date et heure de la visite : 2016-06-22 11:25
Les inspecteurs de l’Office ont remarqué des panneaux appropriés et une zone exempte de broussailles au croisement où se trouvent une conduite de gaz de 2 pouces (50,8 mm), une conduite de gaz brut de 6 pouces (152,4 mm) et une conduite de gaz commercialisable de 10 pouces (254 mm). Les deux observations sont conformes à l’article 10.5.3.3 de la norme CSA Z662 en ce qui a trait aux panneaux et à la végétation aux termes de l’article 10.6.2 de la norme CSA Z662-15.
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.