Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Westcoast Energy Inc., carrying on business as Spectra Energy Transmission
Exploitant : Westcoast Energy Inc., carrying on business as Spectra Energy Transmission
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Inspection sur le terrain de la sécurité et de l'intégrité, vérification de la conformité et suivi pour INC2017-011
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - Inspection de l'usine de soufre
Date et heure de la visite : 2017-02-01 12:00
Discipline : Gestion de l’intégrité
Catégories :
Installation :
Observations :
Le personnel de l'Office a inspecté les trains A et B de l'usine de soufre, qui ont été signalés en tant que sources potentielles d'émissions de sulfure d’hydrogène (H2S) dans le INC2017-011. L'inspection portait sur les fours de réaction et leur tuyauterie d'entrée d'air, ainsi que sur les analyseurs de H2S dans les bâtiments d'entretien ferroviaire et l'incinérateur de gaz résiduaire de ces deux trains.
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.
