Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.
Exploitant : TransCanada Keystone Pipeline GP Ltd.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Le 13 mai 2015, les inspecteurs de l’Office national de l’énergie ont mené une inspection environnementale au complexe du terminal Hardisty de Keystone (zones A, B, C et 6) (AVC-1516-177). Au cours de l’inspection, de nombreux problèmes d’érosion et de sédimentation ont été constatés. Les consultants de Keystone étaient sur les lieux lors de l’inspection pour évaluer les problèmes d’érosion et mettre au point un plan d’action pour redresser toutes les situations observées dans les zones B et C. Le 12 juillet 2016, dans le cadre d’un suivi à l’AVC 1516-177, les inspecteurs de l’Office ont mené une inspection environnementale du complexe du terminal Hardisty de Keystone, pour vérifier si les problèmes consignés dans cet AVC avaient été corrigés. L’inspection visait aussi à faire un suivi sur les activités de remédiation exécutées sur le site de l’incident INC2015-028. Le complexe du terminal Hardisty de Keystone comporte trois installations : Hardisty A, B et C. Hardisty A : Le 22 novembre 2007, l’Office national de l’énergie a délivré le certificat d’utilité publique (OC-51), approuvant ainsi la construction et l’exploitation du pipeline Keystone et des installations connexes. L’installation Hardisty A a été approuvée par ce même certificat et fait partie du pipeline Keystone de base. La portion canadienne du pipeline s’étend de Hardisty, en Alberta, à un point situé près de Haskett, au Manitoba, à la frontière canado-américaine. L’installation est entrée en service en 2010 et comprend trois réservoirs d’une capacité utile de 350 000 barils chacun, et l’infrastructure connexe. Hardisty B : Le 27 avril 2010, l’Office a délivré un certificat d’utilité publique (OC-56), approuvant la construction et l’exploitation du pipeline Keystone XL (réseau KXL). La partie en sol canadien du pipeline s’étend de Hardisty, en Alberta, à Monchy, en Saskatchewan. L’installation Hardisty B a été approuvée par le certificat OC-56 et construite avant le réseau KXL situé en aval, en prévision d’obtenir les permis n’émanant pas de l’Office liés exigences aux États-Unis. Afin d’éviter que les installations soient inutilisées, TransCanada, dans une lettre en date du 3 novembre 2014, a présenté une demande aux termes de la partie IV de la Loi sur l’Office national de l’énergie pour faire approuver un service de stockage de courte durée visant la capacité totale des réservoirs de l’installation Hardisty B. L’Office a approuvé la demande de TransCanada le 9 décembre 2014 (ordonnance OPSO-T241-041-2014). L’installation est entrée en service au premier trimestre de 2015 et comprend trois réservoirs d’une capacité nominale de 350 000 barils, et l’infrastructure connexe. Hardisty C : Le 24 août 2012, l’installation Hardisty C a été approuvée par l’ordonnance XO-T241-012-2012. Le projet comprend huit réservoirs d’accumulation par lot à toit flottant extérieur, d’une capacité totale de 2,6 millions de barils. La construction est actuellement interrompue; on trouve huit réservoirs inachevés sur les lieux en ce moment.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - Hardisty A ‑
Date et heure de la visite : 2016-07-12 09:25
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Site d’incident (INC2015-028) :
Clôture autour du périmètre sud :
Ponceau d’évacuation des eaux pluviales relié à la propriété de Husky (côté est du terminal) :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Hardisty B
Date et heure de la visite : 2016-07-12 10:10
Chemin d’accès sud :
Observation 3 - Hardisty C :
Date et heure de la visite : 2016-07-12 10:45
Observation 4 - Zone 6
Date et heure de la visite : 2016-07-12 11:35
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.