Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Westcoast Energy Inc., carrying on business as Spectra Energy Transmission
Exploitant : Westcoast Energy Inc. carrying on business as Spectra Energy Transmission
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 10:00
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 11:30
Outil de conformité employé : Demande de renseignements (DR)
Exigence réglementaire :
Échéance : 2018-04-30
Date de fermeture : 2018-12-07 Note : La « date de fermeture » correspond à la date à laquelle l’inspecteur de l’Office a déterminé que les mesures correctives prises par la société étaient adéquates et qu’aucune autre mesure n’était nécessaire.
Motif de la fermeture : Renvoyé à l’application
Conformité atteinte : Oui
Observation 3 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 12:00
Outil de conformité employé : Non-conformité corrigée (NCC)
Article(s) pertinent(s) :
Échéance : 2017-09-29
Date de fermeture : 2017-10-04 Note : La « date de fermeture » correspond à la date à laquelle l’inspecteur de l’Office a déterminé que les mesures correctives prises par la société étaient adéquates et qu’aucune autre mesure n’était nécessaire.
Observation 4 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 12:30
Observation 5 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 12:45
Discipline : Gestion de la sécurité
Observation 6 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 13:00
Observation 7 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 13:30
Observation 8 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 13:45
Observation 9 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 14:00
Observation 10 -
Date de fermeture : 2018-12-11 Note : La « date de fermeture » correspond à la date à laquelle l’inspecteur de l’Office a déterminé que les mesures correctives prises par la société étaient adéquates et qu’aucune autre mesure n’était nécessaire.
Observation 11 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 14:30
Observation 12 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 14:55
Observation 13 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 15:00
Observation 14 -
Date et heure de la visite : 2017-09-26 15:15
Observation 15 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 09:30
Observation 16 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 10:00
Observation 17 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 11:00
Observation 18 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 11:15
Observation 19 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 13:00
Observation 20 -
Date et heure de la visite : 2017-09-27 14:00
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.