Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Montreal Pipe Line Limited
Exploitant : Montreal Pipe Line Limited
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Justification et portée :
Évaluer la conformité au Règlement de l’Office national de l’énergie sur les pipelines terrestres ainsi qu’au Code canadien du travail et aux exigences de programme.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Observation 1 - Examen des renseignements sur la sécurité
Date et heure de la visite : 2018-03-15 08:45
Discipline : Gestion de la sécurité
Catégories :
Installation :
Observations :
On a demandé des renseignements généraux et particuliers sur le système de gestion de la sécurité qui a été présenté, notamment :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Secteurs du terminal
Date et heure de la visite : 2018-03-15 11:00
Site 1
Observation 3 - Parc de stockage nord
Date et heure de la visite : 2018-03-15 14:00
Parc de stockage nord
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.