Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Whitecap Resources Inc.
Exploitant : Whitecap Resources Inc.
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Une réunion d’échange d’information environnementale a eu lieu en décembre 2015 pour informer la société des attentes de l’Office. Une inspection des opérations du pipeline d’injection d’eau douce Boundary Lake de 8 po et du pipeline d’effluents pétroliers de 10 po permettra de vérifier que Whitecap respecte les exigences environnementales.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Station auxiliaire d’eau douce (16-26-84-14 W6M, point de départ du pipeline d’eau douce)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 09:48
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Déplacement le long de l’emprise environ 200 m à l’est de la station auxiliaire d’eau douce
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:04
Observation 3 - Franchissement de la voie d’accès 14-25
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:27
Discipline : Prévention des dommages
Observation 4 - Franchissement de la voie d’accès 14-25
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:35
Observation 5 - Franchissement de la voie d’accès 16-25
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:45
Observation 6 - Franchissement de la voie d’accès 16-25
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:50
Observation 7 - Franchissement de la voie d’accès 14-30
Date et heure de la visite : 2016-07-06 10:57
Observation 8 - Franchissement de la voie d’accès 14-30
Date et heure de la visite : 2016-07-06 11:01
Observation 9 - Franchissement de la voie d’accès 14-29
Date et heure de la visite : 2016-07-06 11:14
Observation 10 - Franchissement de la route 64, juste à l’ouest de la frontière entre l’Alberta et la Colombie-Britannique
Date et heure de la visite : 2016-07-06 11:29
Observation 11 - Franchissement de la voie d’accès 08-32
Date et heure de la visite : 2016-07-06 11:50
Observation 12 - Batterie Boundary Lake 08-02 (08-02-085-14 W6M, point de départ du pipeline d’effluents)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 12:58
Observation 13 - Franchissement de la route 207, terre agricole privée
Date et heure de la visite : 2016-07-06 13:10
Observation 14 - Franchissement du ruisseau Boundary
Date et heure de la visite : 2016-07-06 13:25
Observation 15 - Franchissement du ruisseau Boundary
Date et heure de la visite : 2016-07-06 13:31
Observation 16 - Emprise entre le franchissement du chemin Airport et le milieu humide au sud du lac Boundary, y compris l’intersection avec la conduite de compétence provinciale (selon les coordonnées GPS)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 13:43
Observation 17 - Emprise entre le franchissement du chemin Airport et le milieu humide au sud du lac Boundary, y compris l’intersection avec la conduite de compétence provinciale (selon les coordonnées GPS)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 13:45
Observation 18 - Emprise partagée en Alberta (1) de part et d’autre de la voie d’accès 14-28 de BP (vers le milieu humide au sud du lac Boundary et le nord-ouest, puis vers le sud-est en suivant l’emprise)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 14:08
Observation 19 - Emprise partagée en Alberta (2) de la voie d’accès 14-28 de BP jusqu’au chemin de concession 132
Date et heure de la visite : 2016-07-06 14:35
Observation 20 - Emprise partagée en Alberta (3) du chemin de concession 132 à la route 64
Date et heure de la visite : 2016-07-06 14:49
Observation 21 - Station satellite et de pompage Boundary Lake / Vanne d’arrêt d’urgence de la station 03-23 (03-23-84-13 W6M, point de départ du pipeline d’effluents et point d’arrivée du pipeline d’eau douce)
Date et heure de la visite : 2016-07-06 15:06
Observation 22 - Manuel de gestion environnementale
Date et heure de la visite : 2016-07-06 16:12
La société a donné une copie de son manuel de gestion environnementale (juin 2012) et a précisé qu’elle est en train de produire un nouveau manuel intégré sur l’environnement, la santé, la sécurité et la sûreté, qui devrait être terminé en juillet 2016. Les pipelines sont également gérés conformément au programme de gestion de l’intégrité de Whitecap Resources Inc. (pipelines réglementés par l’Office) de 2016 (dernière mise à jour en avril 2016).
Outil de conformité employé : Demande de renseignements (DR)
Exigence réglementaire :
Article(s) pertinent(s) :
Mesure requise de la société :
Whitecap fera parvenir son manuel sur l’environnement, la santé, la sécurité et la sûreté à l’Office par courrier électronique dès qu’il sera terminé.
Échéance : 2016-09-15
Date de fermeture : 2016-09-16 Note : La « date de fermeture » correspond à la date à laquelle l’inspecteur de l’Office a déterminé que les mesures correctives prises par la société étaient adéquates et qu’aucune autre mesure n’était nécessaire.
Motif de la fermeture : Renvoyé à l’application
Conformité atteinte : Oui
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.
