Type d’activité de conformité : Inspection sur le terrain
Équipe :
Société réglementée : Westcoast Energy Inc., carrying on business as Spectra Energy Transmission
Exploitant : Westcoast Energy Inc., carrying on business as Spectra Energy Transmission
Province(s) / Territoire(s) :
Discipline(s) :
Événements connexes :
Justification et portée :
Westcoast remplace un franchissement de la rivière Coquihalla au moyen d’une tranchée ouverte isolée, situé au nord-ouest de Hope, en Colombie-Britannique. L’installation antérieure de tubes Direct (OM2016-032) n’a pas réussie. Cette activité est une inspection conjointe sur place de la gestion de l'intégrité et de la protection de l’environnement.
Outil(s) de conformité employé(s) :
Installations :
Type d’installations
Étapes du cycle de vie
Exigences réglementaires s’appliquant à cette activité :
Numéro(s) d’instrument(s) de réglementation :
Observation 1 - Observations environnementales de la rivière Coquihalla
Date et heure de la visite : 2017-08-11 11:30
Discipline : Protection de l’environnement
Catégories :
Installation :
Observations :
Faune– Aucun crapaud de l’Ouest sur les lieux.– Embouts observés sur l’ensemble des sections et des tronçons de tuyaux.– Habitat désigné de la chouette tachetée du Nord étiqueté.– La société a minimisé la coupe pour l’aire de travail temporaire alors au lieu d’étiqueter les arbres de gros diamètre le long du périmètre, des arbres supplémentaires sont restés sur pied.– Une pile de débris de bois ligneux (>50 cm de diamètre à hauteur d’homme et d’une longueur supérieure à 5 m) a été observée dans l’aire de travail temporaire. Ces arbres ont été empilés pour utilisation pendant la remise en état du site.Végétation– Les inspecteurs de l’environnement ont déclaré que la récupération des mottes racinaires avait échoué.– Les boutures racinées ont été obtenues d’une pépinière près de Vancouver et seraient plantées pendant la remise en état du site.– Tout l’équipement vérifié sur le site était doté d’un autocollant « exempt d’herbes » avec la date de l’inspection.Contrôle des sédiments et de l’érosion– Tablier aménagé le long du bord avec panneaux verticaux d’environ 12 pouces de hauteur.– Extrémité du tuyau de gestion des eaux ménagères disposée à environ 100 m de la rivière dans une zone de végétation. Tube de dispersion fixé à l’extrémité du tuyau avec tapis géotextile placé au-dessous pour dissiper l’énergie de l’eau et recueillir les sédiments. Aucune érosion observée.Stations de surveillance de la turbidité en place avec enregistreur de données des circuits liquides. Niveaux de turbidité du courant à 0 uTN. – Pompes de dérivation d’eau saine et pompe de secours en place pour faciliter l’isolement du conduit principal.Poisson et habitat du poisson– Triton Environmental Consultants a été engagé pour effectuer la récupération des poissons. On prévoit trois équipages pour la récupération sur une période de 12 heures.– Le faux-chenal a été abaissé pour servir de chenal de dérivation afin d’assurer le mouvement et la migration pendant l’isolement du conduit principal.
Outil de conformité employé : Aucun outil de conformité employé
Observation 2 - Navigation
Date et heure de la visite : 2017-08-11 14:00
Navigation– Signalisation avertissant de la présence de construction en aval. – Route de portage non disponible.Il ne s’agit pas d’une non-conformité puisque les travaux dans les cours d’eau n’étaient pas encore commencés et par conséquent rien n’empêchait la navigation à ce moment.
Outil de conformité employé : Demande de renseignements (DR)
Exigence réglementaire :
Article(s) pertinent(s) :
Mesure requise de la société :
Fournir un plan de navigation qui avertit les utilisateurs éventuels de la rivière des dangers de construction en avant et fournir un passage sécuritaire autour de la construction.
Échéance : 2017-08-18
Date de fermeture : 2017-08-17 Note : La « date de fermeture » correspond à la date à laquelle l’inspecteur de l’Office a déterminé que les mesures correctives prises par la société étaient adéquates et qu’aucune autre mesure n’était nécessaire.
Motif de la fermeture : Renvoyé à l’application
Conformité atteinte : Oui
Observation 3 - Intégrité des pipelines
Date et heure de la visite : 2017-08-11 11:00
Discipline : Gestion de l’intégrité
Au moment de l’inspection, les représentants Westcoast/Spectra ont déclaré ce qui suit :
Les situations de non-conformité se rattachant aux plans ou procédures de la société constituent un non-respect :
- de la condition d’une autorisation exigeant la mise en œuvre du plan ou de la procédure; ou
- de l’article pertinent de la réglementation, qui exige la mise en œuvre du plan ou de la procédure, y compris les articles exigeant la mise en œuvre des plans ou procédures dans le cadre d’un programme.
